Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASTA & BASTA
Monsieur Andries Gael

Numéro de dépôt :
4647044
Date de dépôt :
12/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2030
PASTA & BASTA de Andries Gael

Présentation de la marque PASTA & BASTA

Déposée par voie électronique le 12 mai 2020 par monsieur Andries Gael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASTA & BASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Andries Gael domicilié(e) 17 Hlm la grave - 30390 - Aramon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTA & BASTA, Monsieur Gaël Andriès domicilié(e) 17 Hlm la grave - 30390 - Aramon - France.

La marque PASTA & BASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA & BASTA arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.


Monsieur Andries Gael - 17 Hlm la grave - 30390 - Aramon - France


PASTA & BASTA, Monsieur Gaël Andriès - 17 Hlm la grave - 30390 - Aramon - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Services de restauration (alimentation).