Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est du coin PRODUCTEURS
ANDREZIEUX DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4003107
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2023
C\'est du coin PRODUCTEURS de ANDREZIEUX DISTRIBUTION

Présentation de la marque C'est du coin PRODUCTEURS

Déposée le 30 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDREZIEUX DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C'est du coin PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDREZIEUX DISTRIBUTION domicilié(e) Zac Migalon, Rue Ch. Voisin, Bp 130 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 354 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MALLET, ANDREZIEUX DISTRIBUTION domicilié(e) Zac Migalon, Rue Ch. Voisin, Bp 130 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France.

La marque C'est du coin PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est du coin PRODUCTEURS est expirée depuis le 30 avril 2023.


ANDREZIEUX DISTRIBUTION, SAS - Zac Migalon, Rue Ch. Voisin, Bp 130 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France - SIREN 523354009


Mme MALLET, ANDREZIEUX DISTRIBUTION - Zac Migalon, Rue Ch. Voisin, Bp 130 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Viande, poisson, volaille et gibier : extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) : conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café : farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles : miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever : sel, moutarde : vinaigre, sauces (condiments) : épices : glace à rafraîchir. Sandwiches, pizza ; crêpes (alimentation) : biscuiterie : gâteaux : biscottes : sucreries : chocolat : boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés : animaux vivants : fruits et légumes frais : semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux : malt. Gazon naturel : crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche : céréales en grains non travaillés : arbustes : plantes : plants : arbres (végétaux) : agrumes : bois bruts : plantes séchées pour la décoration : fourrages.

Bières : eaux minérales et gazeuses : boissons de fruits et jus de fruits : sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades : nectars de fruits : sodas : apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres : digestifs (alcools et liqueurs) : vins : spiritueux : extraits ou essences alcooliques.