Déposée le 1 octobre 2012 par monsieur ANDREY PONOMAREV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EpoxyPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est monsieur ANDREY PONOMAREV domicilié(e) 16 ul. KALININA, kv. 7, SAINT PETERSBOURG 198099 - Russie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocats, M. Raoul DELAMARE domicilié(e) 34 RUE DE LIEGE, 3ème étage - 75008 - PARIS - France.
La marque EpoxyPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EpoxyPAN est expirée depuis le 1 octobre 2022.
M. ANDREY PONOMAREV - 16 ul. KALININA, kv. 7, SAINT PETERSBOURG 198099 - Russie
Avocats, M. Raoul DELAMARE - 34 RUE DE LIEGE, 3ème étage - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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