Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tapas En Casa
Andrew Young, Agissant pour le compte de la société “ Tapas En Casa ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3846039
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
13/07/2021
Tapas En Casa de Andrew Young

Présentation de la marque Tapas En Casa

Déposée le 13 juillet 2011 par Andrew Young auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Tapas En Casa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est Andrew Young, Agissant pour le compte de la société “ Tapas En Casa ” en cours de formation domicilié(e) 14 Rue Jacques Tarade - 67600 - SELESTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Andrew Young domicilié(e) 14 Rue Jacques Tarade - 67600 - SELESTAT - France.

La marque Tapas En Casa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tapas En Casa est expirée depuis le 13 juillet 2021.


Andrew Young, Agissant pour le compte de la société “ Tapas En Casa ” en cours de formation - 14 Rue Jacques Tarade - 67600 - SELESTAT - France


Andrew Young - 14 Rue Jacques Tarade - 67600 - SELESTAT - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.