Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tahiti Organics
M. Andrew BUTLER

Numéro de dépôt :
3917467
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Tahiti Organics de Andrew BUTLER

Présentation de la marque Tahiti Organics

Déposée le 2 mai 2012 par monsieur Andrew BUTLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Tahiti Organics »

Le déposant est monsieur Andrew BUTLER domicilié(e) PK 42 Fetuna, FETUNA, BP 3202, Avera Raiatea - 98736 - Raiatea POLYNESIE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Poema du PREL domicilié(e) Fetuna, BP 3202, Avera Raiatea - 98736 - Raiatea POLYNESIE FRANCAISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30


M. Andrew BUTLER - PK 42 Fetuna, FETUNA, BP 3202, Avera Raiatea - 98736 - Raiatea POLYNESIE FRANCAISE - France


Mlle Poema du PREL - Fetuna, BP 3202, Avera Raiatea - 98736 - Raiatea POLYNESIE FRANCAISE - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 5 août 2013 - Rejet total n°605905 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Herbes médicinales ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.