Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passe SPORT-ELITE
Monsieur ANDREU Francis, domicilié

Numéro de dépôt :
1518465
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1999

Présentation de la marque Passe SPORT-ELITE

Déposée le 9 mars 1989 par monsieur ANDREU Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Passe SPORT-ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ANDREU Francis domicilié(e) 18, rue Terrefort à 31280 DREMIL LAFAGE. Monsieur HEBRARD Jean-Claude, domicilié38, bd Carnot, 31000 TOULOUSE. Monsieur MASSAT Christian, domicilié39 bis, rue des Chalets, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou. - France.

La marque Passe SPORT-ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passe SPORT-ELITE est expirée depuis le 9 mars 1999.

ANDREU Francis a également déposé les autres marques suivantes : Chèque SPORT-ELITE


Monsieur ANDREU Francis, domicilié - 18, rue Terrefort à 31280 DREMIL LAFAGE. Monsieur HEBRARD Jean-Claude, domicilié38, bd Carnot, 31000 TOULOUSE. Monsieur MASSAT Christian, domicilié39 bis, rue des Chalets, 31000 TOULOUSE. - France


Cabinet Morelle & Bardou. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie et en particulier revues, journaux, livres, imprimés;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matèriel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Vêtements, et notamment vêtements de loisir et de sport, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Tous services de publicité et d'assistance aux affaires, confection de travaux publicitaires, distribution de prospectus et d'échantillons;aides aux entreprises commerciales et industrielles dans la conduite de leurs affaires.Tous services liés aux assurances et aux finances et en particulier émission de chèques de voyage et de chèques restaurant.Services relatifs au transport et accompagnement des personnes et en particulier réservation et abonnement de places de transports de passagers;informations concernant les transport.Services liés à l'éducation et aux divertissements;et notamment organisation de manifestations culturelles, artistiques, sportives, commerciales;organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement;édition et publication de périodiques, revues, journaux;abonnement à des revues, journaux;distribution de journaux.Services liés à l'hôtellerie et à la restauration et en particulier réservation d'hôtels et de restaurants;location de chambres, pensions;réservation de billet de spectacle; services d'abonnement à des spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.