Déposée le 15 mai 2009 par Andrés MEZIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENERGIES NOUVELLES »
Le déposant est Andrés MEZIERE domicilié(e) 13 Pauline Borghèse - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Andrés MEZIERE domicilié(e) 13 Pauline Borghèse - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 15 mai 2019.
Andrés MEZIERE - 13 Pauline Borghèse - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Andrés MEZIERE - 13 Pauline Borghèse - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Appareils pour la production d'électricité, en particulier appareils de production d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils de production d'électricité fonctionnant à l'énergie éolienne ;
Piles solaires ; appareils et instruments utilisés pour conduire, générer, distribuer, transformer, accumuler, régler ou commander l'énergie ; appareils pour l'alimentation, la régulation, la transmission, le contrôle, le stockage et la distribution d'électricité ; cellules photovoltaïques ; chargeurs de batteries solaires ; collecteurs solaires pour la production de chaleur (chauffage) ; modules solaires (cellules photovoltaïques) pour la production d'électricité ; téléphones fonctionnant à l'énergie solaire ; régulateurs d'énergie électrique ; tuiles et ardoises solaires pour le toit (panneaux solaires, cellules photovoltaïques).
Appareils pour la production de chaleur, en particulier collecteurs solaires pour la production de chaleur (chauffage).
Promotion de produits fonctionnant avec tout type d'énergie ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de préservation des richesses naturelles, du développement durable ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de préservation des richesses naturelles, du développement durable ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseil commercial sur la consommation d'énergie ;
Construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; entretien, réparation d'installations de production etou de distribution d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'eau ; construction d'installations de traitement des déchets, ordures ou déchets industriels ; construction, maintenance d'installations de traitement des eaux usées ; construction de canalisations de transport de gaz, de fluides ; installation, maintenance de systèmes domotiques ou d'automates programmables ou d'installations de gestion technique pour les bâtiments et maisons individuelles ;
Conseils en matière d'économie d'énergie ; études ou recherches rendus par des ingénieurs dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; études ou recherches rendus par des ingénieurs et développement de produits et projets à l'attention des industries pétroliére, miniére, gaziére et d'approvisionnement en énergie ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; contrôle technique et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; études de projets techniques sur le traitement ou le recyclage des déchets.
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