Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JA
ANDRES Jean-Pierre, René

Numéro de dépôt :
1025591
Date de dépôt :
05/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Strasbourg

Présentation de la marque JA

Déposée le 5 août 1977 par ANDRES Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Strasbourg), la marque française « JA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANDRES Jean-Pierre, René, domicilié(e) 11 rue Principale FRIESENHEIM 67230 BENFELD. Andres Bernard, Joseph, 2 rue du Docteur Sieffermann 67230 BENFELD. Andres Jean-Louis, Marie, 11 rue Principale FRIESENHEIM 67230 BENFELD. Andres Marie-Odile, épouse FLICKER, 72 rue du Château DIEBOLSHEIM 67230 BENFELD. - France.

La marque JA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JA est expirée depuis le 5 août 1987.

ANDRES Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA PERLE DU RHIN , PÂTES D'ALSACE La PERLE DU RHIN , FA , CANARD , CANARD


ANDRES Jean-Pierre, René - 11 rue Principale FRIESENHEIM 67230 BENFELD. Andres Bernard, Joseph, 2 rue du Docteur Sieffermann 67230 BENFELD. Andres Jean-Louis, Marie, 11 rue Principale FRIESENHEIM 67230 BENFELD. Andres Marie-Odile, épouse FLICKER, 72 rue du Château DIEBOLSHEIM 67230 BENFELD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012

Des pâtes alimentaires en tous genres.