1€ FACTOMOS
Présentation de la marque 1€ FACTOMOS
Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par monsieur Andres GLEIXNER et monsieur Grégoire FOURNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1€ FACTOMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 1€ FACTOMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037919.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1€ FACTOMOS est expirée depuis le 7 octobre 2023.
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07