Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1€ FACTOMOS
M. Andres GLEIXNER
M. Grégoire FOURNEL

Numéro de dépôt :
4037919
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2023
1€ FACTOMOS de Andres GLEIXNER

Présentation de la marque 1€ FACTOMOS

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par monsieur Andres GLEIXNER et monsieur Grégoire FOURNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1€ FACTOMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur Andres GLEIXNER domicilié(e) 23 rue Lenine, A15 - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et monsieur Grégoire FOURNEL domicilié(e) 30 bis rue Gassendi - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Andres GLEIXNER domicilié(e) 23 rue Lenine, A15 - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque 1€ FACTOMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037919.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1€ FACTOMOS est expirée depuis le 7 octobre 2023.


M. Andres GLEIXNER - 23 rue Lenine, A15 - 94200 - IVRY SUR SEINE - France

M. Grégoire FOURNEL - 30 bis rue Gassendi - 75014 - Paris - France


M. Andres GLEIXNER - 23 rue Lenine, A15 - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Logiciels (programmes enregistrés) ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.