Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aCAD
ANDREOLETTI SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3005723
Date de dépôt :
01/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2010
aCAD de ANDREOLETTI SEBASTIEN

Présentation de la marque aCAD

Déposée le 1 février 2000 par ANDREOLETTI SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « aCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est ANDREOLETTI SEBASTIEN, domicilié(e) LES SANTONS DE PIERRE, 83140 SIX FOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître J-R DELISLE - France.

La marque aCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aCAD est expirée depuis le 1 février 2010.


ANDREOLETTI SEBASTIEN - LES SANTONS DE PIERRE, 83140 SIX FOURS - France


Maître J-R DELISLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

- la programmation informatique à savoir : - la conception assistée par ordinateurs. - les dessins assistés par ordinateurs. - la transcription d'images, de plans, de tableaux, de graphiques sur tous supports informatiques, destinée à une utilisation professionnelle ou une utilisation en bureautique. - la formation informatique à savoir : - la formation destinée à l'apprentissage de la conception assistée par ordinateurs et les dessins assistés par ordinateurs, la transcription d'images, de plans, de tableaux, de graphiques sur tous supports informatiques, destinée à une utilisation professionnelle ou à une utilisation en bureautique. - le matériel informatique à savoir : - les ordinateurs à savoir : le disque dur, le processeur, les lecteurs de disques compacts informatiques, les lecteurs de disquettes contenant des données informatiques, les claviers, les souris informatiques, les moniteurs, les imprimantes (quel que soit le mode d'impression), les scanners, les graveurs de disques compacts informatiques, les modulateurs-démodulateurs, les onduleurs, les microphones, les appareils utilisant l'informatique à des fins de traitement de l'image, et les autres supports informatiques contenant des données informatiques. - les logiciels et les programmes informatiques disponibles sur les différents supports informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.