Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOPAILLAGE
ANDREIS ENVIRONNEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3643228
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2019
ECOPAILLAGE de ANDREIS ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ECOPAILLAGE

Déposée le 10 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDREIS ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPAILLAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDREIS ENVIRONNEMENT domicilié(e) DOMAINE DES FEDONS - 13410 - LAMBESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 683 361 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDREIS ENVIRONNEMENT domicilié(e) DOMAINE DES FEDONS - 13410 - LAMBESC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPAILLAGE est expirée depuis le 10 avril 2019.

ANDREIS ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ECOPAILLAGE PROVENCAL


ANDREIS ENVIRONNEMENT, SARL - DOMAINE DES FEDONS - 13410 - LAMBESC - France - SIREN 683361032


ANDREIS ENVIRONNEMENT - DOMAINE DES FEDONS - 13410 - LAMBESC - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539634 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Services de sylviculture.