Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.M. Brunel
Andrei EVGRAFOV, agissant au nom et pour le compte de la société JEAN-MARC BRUNEL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3881201
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
J.M. Brunel de Andrei EVGRAFOV

Présentation de la marque J.M. Brunel

Déposée le 13 décembre 2011 par Andrei EVGRAFOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.M. Brunel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est Andrei EVGRAFOV, agissant au nom et pour le compte de la société JEAN-MARC BRUNEL en cours de formation domicilié(e) 27 rue Pernety - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque J.M. Brunel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.M. Brunel est expirée depuis le 13 décembre 2021.


Andrei EVGRAFOV, agissant au nom et pour le compte de la société JEAN-MARC BRUNEL en cours de formation - 27 rue Pernety - 75014 - PARIS - France


DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 21 juin 2012 - Immatriculation de societe n°578129 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-21

Bijouterie, bijouterie fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, boutons de manchette, breloques, broches, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, porte-clefs de fantaisie.

Cuir et imitations du cuir, malles, valises, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à main, articles de maroquinerie, serviettes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, trousses de voyage, parapluies, parasols, cannes, fouets, articles de sellerie.

Vêtements (habillement), vêtements en cuir, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, chapellerie, chapeaux, bérets, casquettes, ceintures [habillement], écharpes, gants [habillement].