Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mouches Devaux
M. Andrei Cristian ION

Numéro de dépôt :
4278172
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2026
Mouches Devaux de Andrei Cristian ION

Présentation de la marque Mouches Devaux

Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par monsieur Andrei Cristian ION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mouches Devaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Andrei Cristian ION domicilié(e) 1 AVENUE paul langevin, 267, bellegarde s/v, 01200 Bellegarde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Andrei Cristian ION domicilié(e) 1 AVENUE paul langevin, 267, bellegarde s/v, 01200 Bellegarde - France.

La marque Mouches Devaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mouches Devaux arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.


M. Andrei Cristian ION - 1 AVENUE paul langevin, 267, bellegarde s/v, 01200 Bellegarde - France


M. Andrei Cristian ION - 1 AVENUE paul langevin, 267, bellegarde s/v, 01200 Bellegarde - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 18 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706409 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-18

Peaux d'animaux ;

Attirail de pêche ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) .