Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANIER DE SAINT JEAN
Mme. ANDREE POINARD

Numéro de dépôt :
3926163
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/06/2022
LE PANIER DE SAINT JEAN de ANDREE POINARD

Présentation de la marque LE PANIER DE SAINT JEAN

Déposée le 11 juin 2012 par madame ANDREE POINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE PANIER DE SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est madame ANDREE POINARD domicilié(e) ORCHIDEE, 2524 BD DES HORIZONS - 06220 - GOLFE JUAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANDREE POINARD domicilié(e) ORCHIDEE, 2524 BD DES HORIZONS - 06220 - GOLFE JUAN - France.

La marque LE PANIER DE SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER DE SAINT JEAN est expirée depuis le 11 juin 2022.


Mme. ANDREE POINARD - ORCHIDEE, 2524 BD DES HORIZONS - 06220 - GOLFE JUAN - France


Mme. ANDREE POINARD - ORCHIDEE, 2524 BD DES HORIZONS - 06220 - GOLFE JUAN - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Services de restauration (alimentation).