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Marques déposées par Andree MATHIEU
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LA TOILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TOILE
Andree MATHIEU

Numéro de dépôt :
4269124
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2026
LA TOILE de Andree MATHIEU

Présentation de la marque LA TOILE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2016 par Andree MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est Andree MATHIEU domicilié(e) 10 Chemin Lagal - 11090 - Carcassonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aude Denarnaud domicilié(e) 36 AVENUE Bunau Varilla - 11000 - Carcassonne - France.

La marque LA TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOILE arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


Andree MATHIEU - 10 Chemin Lagal - 11090 - Carcassonne - France


Aude Denarnaud - 36 AVENUE Bunau Varilla - 11000 - Carcassonne - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 31 août 2018 - Rejet partiel n°732255 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Joaillerie  ; bijouterie  ; pierres précieuses  ; horlogerie et instruments chronométriques  ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux  ; boîtes en métaux précieux  ; boîtiers de montres  ; métaux précieux et leurs alliages  ; bracelets de montres  ; chaînes de montres  ; ressorts de montres  ; verres de montres  ; porte-clefs de fantaisie  ; statues en métaux précieux  ; figurines (statuettes) en métaux précieux  ; étuis pour l'horlogerie  ; écrins pour l'horlogerie  ; médailles ;

Cuir  ; peaux d'animaux  ; parapluies ; cannes  ; fouets  ; sellerie  ; colliers pour animaux ;

Vêtements en cuir ; fourrures (vêtements)  ; foulards  ; bonneterie  ; chaussettes ; chaussures de ski  ; chaussures de sport  ; sous-vêtements.