Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIP'SYSTEM
Madame Andrée LAVO

Numéro de dépôt :
1562801
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1999

Présentation de la marque AGRIP'SYSTEM

Déposée le 29 novembre 1989 par madame Andrée LAVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRIP'SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Andrée LAVO domicilié(e) 2 rue de Jallans, 28200 CHATEAUDUNDL SYSTEM, (S.A.R.L.),17 Domarville - SANCHEVILLE, 28800 BONNEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque AGRIP'SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20


Madame Andrée LAVO - 2 rue de Jallans, 28200 CHATEAUDUNDL SYSTEM, (S.A.R.L.),17 Domarville - SANCHEVILLE, 28800 BONNEVAL - France


CABINET NETTER - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°46991 - Publication au BOPI 1990-19

Dispositifs de fixation, notamment dispositifs comportant une fiche et une garde pour la fixation de bâches

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.