Déposée le 19 février 1990 par Andrée HILAIRE -EARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS),
la marque française « BAYANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Andrée HILAIRE -EARL, domicilié(e) DOMAINE DE BAYANNE ALIXAN, 26300 BOURG DE PEAGE - France.
La marque BAYANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664755.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYANNE est expirée depuis le 19 février 2000.
Andrée HILAIRE -EARL - DOMAINE DE BAYANNE ALIXAN, 26300 BOURG DE PEAGE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Fruits et légumes, produits agricoles, confiseries, pâtisserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BAYANNE"
