Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISEE INSTITUT SANTE ETHIQUE EXCELLENCE
Andrée GOULET-MIGNON

Numéro de dépôt :
93493996
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque ISEE INSTITUT SANTE ETHIQUE EXCELLENCE

Déposée le 26 novembre 1993 par Andrée GOULET-MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISEE INSTITUT SANTE ETHIQUE EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est Andrée GOULET-MIGNON, domicilié(e) 55, rue de Tocqueville - "La Closerie de Tocqueville", 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Andrée GOULET-MIGNON - France.

La marque ISEE INSTITUT SANTE ETHIQUE EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISEE INSTITUT SANTE ETHIQUE EXCELLENCE est expirée depuis le 26 novembre 2003.


Andrée GOULET-MIGNON - 55, rue de Tocqueville - "La Closerie de Tocqueville", 75017 PARIS - France


Andrée GOULET-MIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Formation et recherche dans le domaine de la santé

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.