Déposée le 1 juillet 1993 par madame ANDREE Christine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BINOME OBSTETRICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est madame ANDREE Christine domicilié(e) 117 Boulevard BINEAU, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.
La marque LE BINOME OBSTETRICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BINOME OBSTETRICAL est expirée depuis le 1 juillet 2003.
Madame ANDREE Christine - 117 Boulevard BINEAU, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France
MARKPLUS INTERNATIONAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; représentations et reproductions graphiques.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Production et location de films sur bande vidéo; services de club; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; production de films; formation pratique; publication de livres et de textes autres que textes publicitaires; location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo; montage de programmes radiophoniques et de télévision; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de concours; prêt de livres; production de films et de films sur bandes vidéo; production et représentation de spectacles; services de studio d'enregistrement; studios de cinéma; divertissement radiophoniques et télévisé; services d'éditions.Hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; recherche scientifique; aide à l'accouchement; gérance de droits d'auteurs; bactériologie; enregistrement (filmage) sur bande vidéo; cliniques; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires; maisons de convalescence et de repos; élaboration (conception) de logiciel; services de gardes-malades; services hospitaliers; pouponnières; recherches en obstétrique; services de santé; services médicaux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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