Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOILE ARTISANE
Numéro de dépôt :
1340736
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1996
Présentation de la marque TOILE ARTISANE
Déposée le 30 janvier 1986 par mademoiselle Andrée CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOILE ARTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOILE ARTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILE ARTISANE est expirée depuis le 30 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28