Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGAT SEDERON BOYER
Madame Andrée BOYER née ESPIEU

Numéro de dépôt :
1745734
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/1996
NOUGAT SEDERON BOYER de Andrée BOYER née ESPIEU

Présentation de la marque NOUGAT SEDERON BOYER

Déposée le 25 novembre 1986 par madame Andrée BOYER née ESPIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGAT SEDERON BOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Andrée BOYER née ESPIEU domicilié(e) 26560 SEDERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvan PEREZ conseil - France.

La marque NOUGAT SEDERON BOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAT SEDERON BOYER est expirée depuis le 25 novembre 1996.

Andrée BOYER née ESPIEU a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETTES BOYER 26560 SEDERON , MACARONS BOYER , NOUGAT BOYER


Madame Andrée BOYER née ESPIEU - 26560 SEDERON - France


Monsieur Yvan PEREZ conseil - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

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