Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADE IN CASA
Andreani Jean Louis
Caron Nathalie
Vadella Martin
Lamalle Stéphane

Numéro de dépôt :
3800754
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021
MADE IN CASA de Andreani Jean Louis

Présentation de la marque MADE IN CASA

Déposée le 26 janvier 2011 par Andreani Jean Louis, Caron Nathalie, Vadella Martin, Lamalle Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADE IN CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Les déposants sont Andreani Jean Louis domicilié(e) 108 chemin du verger - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France, Caron Nathalie domicilié(e) 556 chemin du vallon des signes La colle d'Artaud - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France, Vadella Martin domicilié(e) 10 rue comte Marbeuf - 20090 - AJACCIO - France, Lamalle Stéphane domicilié(e) 01 Chemin du souvenir Le Roucas Blanc - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Andreani Jean Louis domicilié(e) 108 chemin du verger - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque MADE IN CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN CASA est expirée depuis le 26 janvier 2021.

Andreani Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : Latina ! Comptoir international des arts, tendances et savoir-faire de Méditerranée


Andreani Jean Louis - 108 chemin du verger - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France

Caron Nathalie - 556 chemin du vallon des signes La colle d'Artaud - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France

Vadella Martin - 10 rue comte Marbeuf - 20090 - AJACCIO - France

Lamalle Stéphane - 01 Chemin du souvenir Le Roucas Blanc - 13007 - MARSEILLE - France


Andreani Jean Louis - 108 chemin du verger - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.