Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERASSUR
ANDREANI Dominique

Numéro de dépôt :
96623281
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque OPERASSUR

Déposée le 29 avril 1996 par ANDREANI Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPERASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est ANDREANI Dominique, domicilié(e) 2 rue Lamartine, 92160 Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Andreani - France.

La marque OPERASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERASSUR est expirée depuis le 29 avril 2006.

ANDREANI Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DU MAQUIS , ID INTERNATIONAL DEVELOPMENT


ANDREANI Dominique - 2 rue Lamartine, 92160 Issy les Moulineaux - France


Mr Andreani - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

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