Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INES
Monsieur André, Henri SILVAIN, 21, rue d'Hem à Croix (Nord).

Numéro de dépôt :
1222137
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1992

Présentation de la marque INES

Déposée le 17 décembre 1982 par monsieur André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque INES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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André a également déposé les autres marques suivantes : SDH SACHA DE HEM , ARIANE , ARPÈGE , KING-LINE , Editions NEVA , INSOL , ANDRE , ANDRE LE CHAUSSEUR DES COPAINS , A , ANDRE TOUT VA BIEN


Monsieur André, Henri SILVAIN, 21, rue d'Hem à Croix (Nord). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°4700 - Publication au BOPI 1983-18

Corsets, gaines et soutien-gorge.