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Marques déposées par monsieur André
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HUBERT DE MONTVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUBERT DE MONTVILLE
Monsieur André, Roger GAUTHIER, Château de Moidieu, MOIDIEU DE TOURBE, 38440 SAINT JEAN DE BOURNAY (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1239884
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/1993

Présentation de la marque HUBERT DE MONTVILLE

Déposée le 28 juin 1983 par monsieur André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HUBERT DE MONTVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André - France.

La marque HUBERT DE MONTVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUBERT DE MONTVILLE est expirée depuis le 28 juin 1993.

André a également déposé les autres marques suivantes : SDH SACHA DE HEM , ARIANE , ARPÈGE , KING-LINE , Editions NEVA , INSOL , ANDRE , ANDRE LE CHAUSSEUR DES COPAINS , A , ANDRE TOUT VA BIEN


Monsieur André, Roger GAUTHIER, Château de Moidieu, MOIDIEU DE TOURBE, 38440 SAINT JEAN DE BOURNAY (FRANCE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.