Monsieur André, Henri SILVAIN, 21, rue d'Hem à CROIX (Nord).
Numéro de dépôt :
1193807
Date de dépôt :
29/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1992
Présentation de la marque HARMONIE
Déposée le 29 janvier 1982 par monsieur André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur André - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.
La marque HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur André, Henri SILVAIN, 21, rue d'Hem à CROIX (Nord). - France
Cabinet BOETTCHER. - France
Inscription - Transmission de propriété n°4700 - Publication au BOPI 1982-24
Cache-corsets, gaines, corsets, gaines d'orthopédie, soutiens-gorge, lingerie de corps et de ménage;articles de bonneterie, en particulier les maillots de bain, les bas et les chaussettes; vêtements tissés, tricotés ou à mailles.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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