Accueil marques.expert
/
Marques déposées par André ZUILI
/
MUTUELLE EUROPEENNE ASSURANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE EUROPEENNE ASSURANCE
André ZUILI

Numéro de dépôt :
1428134
Date de dépôt :
23/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1997
MUTUELLE EUROPEENNE ASSURANCE de André ZUILI

Présentation de la marque MUTUELLE EUROPEENNE ASSURANCE

Déposée le 23 septembre 1987 par André ZUILI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTUELLE EUROPEENNE ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André ZUILI, domicilié(e) 31, rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS. - France.

La marque MUTUELLE EUROPEENNE ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE EUROPEENNE ASSURANCE est expirée depuis le 23 septembre 1997.

André ZUILI a également déposé les autres marques suivantes : ASSUR-CONSEIL , CONSEIL-ASSUR


André ZUILI - 31, rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Assurances,