Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PARVAIT
Numéro de dépôt :
1298461
Date de dépôt :
06/02/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/1995
Présentation de la marque LE PARVAIT
Déposée le 6 février 1985 par monsieur André ZOUAGHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PARVAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PARVAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARVAIT est expirée depuis le 6 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28