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Marques déposées par monsieur André WEIL
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Domaine Divio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Divio
Monsieur André WEIL

Numéro de dépôt :
4428404
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
Domaine Divio de André WEIL

Présentation de la marque Domaine Divio

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par monsieur André WEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Divio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur André WEIL domicilié(e) 4 Impasse de Plaisance - 31270 - CUGNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne LEPARGNEUR domicilié(e) 16 Rue Saint-Antoine du T - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Domaine Divio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Divio arrivera à expiration en date du 13 février 2028.


Monsieur André WEIL - 4 Impasse de Plaisance - 31270 - CUGNAUX - France


Madame Anne LEPARGNEUR - 16 Rue Saint-Antoine du T - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.