Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCINTILLANT
Numéro de dépôt :
1024601
Date de dépôt :
21/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes
Présentation de la marque SCINTILLANT
Déposée le 21 juillet 1977 par monsieur André VINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « SCINTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCINTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
André VINET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13420 - Publication au BOPI 1978-010