Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TASSE D'OR
ANDRE VINET S.A.

Numéro de dépôt :
1572180
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2000

Présentation de la marque LA TASSE D'OR

Déposée le 26 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ANDRE VINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TASSE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE VINET domicilié(e) Les Lilas, 44330 MOUZILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque LA TASSE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

ANDRE VINET a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DOR , SCINTILLANT , LA PETITE VALLEE , VEUVE BRETONNIERE , DOM BERNARD , PETIT TONNEAU , RECLUSE DES FAGOTS , BRITTANOE , BLANC SAUVAGE , DOM BERNARD


ANDRE VINET S.A. - Les Lilas, 44330 MOUZILLON - France


Cabinet PROTEC - France


Inscription le 11 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58277 - Publication au BOPI 1991-12-11

Vins