Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM BERNARD
Monsieur André VINET

Numéro de dépôt :
1024602
Date de dépôt :
21/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes

Présentation de la marque DOM BERNARD

Déposée le 21 juillet 1977 par monsieur André VINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « DOM BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André VINET domicilié(e) demeurant rue du Progrès, 44330 VALLET. - France.

La marque DOM BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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André VINET a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DOR , SCINTILLANT , LA PETITE VALLEE , VEUVE BRETONNIERE , PETIT TONNEAU , RECLUSE DES FAGOTS , BRITTANOE , BLANC SAUVAGE , DOM BERNARD , MISCARI


Monsieur André VINET - demeurant rue du Progrès, 44330 VALLET. - France


Inscription - Transmission de propriété n°13420 - Publication au BOPI 1978-010

Vins.