Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRITTANOE
ANDRE VINET S.A.

Numéro de dépôt :
1541822
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1998

Présentation de la marque BRITTANOE

Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ANDRE VINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRITTANOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE VINET domicilié(e) Les Lilas, MOUZILLON, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque BRITTANOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

ANDRE VINET a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DOR , SCINTILLANT , LA PETITE VALLEE , VEUVE BRETONNIERE , DOM BERNARD , PETIT TONNEAU , RECLUSE DES FAGOTS , BLANC SAUVAGE , DOM BERNARD , MISCARI


ANDRE VINET S.A. - Les Lilas, MOUZILLON, 44330 VALLET - France


Cabinet PROTEC - France


Inscription le 11 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58277 - Publication au BOPI 1991-12-11

Vins