Déposée le 24 février 1999 par ANDRE VERGNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOURMELINE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est ANDRE VERGNAUD, domicilié(e) 49 RUE ST BAUDILE, MAURIN, 34970 LATTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE VERGNAUD - France.
La marque GOURMELINE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMELINE COLLECTION est expirée depuis le 24 février 2009.
ANDRE VERGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : GOURMELINE
ANDRE VERGNAUD - 49 RUE ST BAUDILE, MAURIN, 34970 LATTES - France
ANDRE VERGNAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques boissons de fruits et de jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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