Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMELINE
ANDRE VERGNAUD
GAI DE ROPRAZ

Numéro de dépôt :
96648259
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque GOURMELINE

Déposée le 23 octobre 1996 par ANDRE VERGNAUD et GAI DE ROPRAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOURMELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Les déposants sont ANDRE VERGNAUD, domicilié(e) 49 RUE ST BAUDILE MAURIN, 34970 LATTES - France et GAI DE ROPRAZ, domicilié(e) 58 MC PHERSON AVE TORONTO ONT M5R 1W8 CANADA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André VERGNAUD - France.

La marque GOURMELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMELINE est expirée depuis le 23 octobre 2006.

ANDRE VERGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : GOURMELINE COLLECTION


ANDRE VERGNAUD - 49 RUE ST BAUDILE MAURIN, 34970 LATTES - France

GAI DE ROPRAZ - 58 MC PHERSON AVE TORONTO ONT M5R 1W8 CANADA - France


André VERGNAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques boissons de fruits et de jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Restauration (Alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.