Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VASSORT
ANDRE VASSORT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1712811
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2001

Présentation de la marque VASSORT

Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ANDRE VASSORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VASSORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE VASSORT domicilié(e) 34 rue Sainte Anne, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque VASSORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASSORT est expirée depuis le 19 décembre 2001.

ANDRE VASSORT a également déposé les autres marques suivantes : DAMPIERRE


ANDRE VASSORT (société anonyme) - 34 rue Sainte Anne, 75001 PARIS - France


LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.