VALOIS
Présentation de la marque VALOIS
Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ANDRE VALOIS ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALOIS est expirée depuis le 17 novembre 2005.
ANDRE VALOIS ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23
Demande de renouvellement le 22 août 2007 n°2349069 - Publication au BOPI 2007-08-22
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496858 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11