Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB DES ILES
ANDRE VALOIS et Cie (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96653911
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
29/11/2006

Présentation de la marque CLUB DES ILES

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ANDRE VALOIS et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « CLUB DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE VALOIS et Cie domicilié(e) 35 rue Gabriel Péri, 76600 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE VALOIS et Cie - France.

La marque CLUB DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES ILES est expirée depuis le 29 novembre 2006.

ANDRE VALOIS et Cie a également déposé les autres marques suivantes : GOLDEN RINGS , VALANIS , FLIBUSTIERS , RICH , SALVADOR , HERNANDEZ , FLIBUSTIERS , KENT , ALTO DOURO , HENRIQUES


ANDRE VALOIS et Cie (Société Anonyme) - 35 rue Gabriel Péri, 76600 LE HAVRE - France - SIREN 354500027


ANDRE VALOIS et Cie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Demande de renouvellement le 22 août 2007 n°2349070 - Publication au BOPI 2007-08-22

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496859 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.