Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZITA
Numéro de dépôt :
1462552
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
08/04/1998
Présentation de la marque ZITA
Déposée le 8 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ANDRE VALOIS & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « ZITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZITA est expirée depuis le 8 avril 1998.
ANDRE VALOIS & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40