Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORNE DORE
ANDRE VALOIS & Cie Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99832568
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque MORNE DORE

Déposée le 22 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ANDRE VALOIS & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « MORNE DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE VALOIS & Cie domicilié(e) RN 15, Parc de l'Estuaire Rue de la Ferme Dambuc, 76700 GONFREVILLE L'ORCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE VALOIS & Cie - France.

La marque MORNE DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORNE DORE est expirée depuis le 22 décembre 2009.

ANDRE VALOIS & Cie a également déposé les autres marques suivantes : SONITA , RAMSES , HERNANDEZ , RODRIGUES , MONNA , MANSINO , RODRIGUES , ALTO DOURO , ORLANDO'S , ALITA


ANDRE VALOIS & Cie Société Anonyme - RN 15, Parc de l'Estuaire Rue de la Ferme Dambuc, 76700 GONFREVILLE L'ORCHER - France - SIREN 354500027


ANDRE VALOIS & Cie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et vins). Liqueurs, spiritueux. Vins blancs de table français.