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Marques déposées par monsieur André Tribut
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AT ANDRE TRIBUT MEUBLE FACON CHARPENTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AT ANDRE TRIBUT MEUBLE FACON CHARPENTE
M. André Tribut

Numéro de dépôt :
4165125
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
AT ANDRE TRIBUT MEUBLE FACON CHARPENTE de André Tribut

Présentation de la marque AT ANDRE TRIBUT MEUBLE FACON CHARPENTE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par monsieur André Tribut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AT ANDRE TRIBUT MEUBLE FACON CHARPENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur André Tribut domicilié(e) 39, rue de la Gare - 89520 - Saint Sauveur en Puisaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André Tribut domicilié(e) 39, Rue de la Gare - 89520 - Saint Sauveur en Puisaye - France.

La marque AT ANDRE TRIBUT MEUBLE FACON CHARPENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165125.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT ANDRE TRIBUT MEUBLE FACON CHARPENTE arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.


M. André Tribut - 39, rue de la Gare - 89520 - Saint Sauveur en Puisaye - France


M. André Tribut - 39, Rue de la Gare - 89520 - Saint Sauveur en Puisaye - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).