Déposée le 28 août 2002 par monsieur André TRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « METALVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est monsieur André TRAN domicilié(e) 10 Rue des anciens combattants d'extrême orient Lot SOTEVE,13700 MARIGNANE - 13700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André TRAN domicilié(e) 10 Rue des anciens combattants d'extrême orient Lot SOTEVE,13700 MARIGNANE - 13700 - France.
La marque METALVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METALVIS est expirée depuis le 28 août 2012.
M. André TRAN - 10 Rue des anciens combattants d'extrême orient Lot SOTEVE,13700 MARIGNANE - 13700 - France
M. André TRAN - 10 Rue des anciens combattants d'extrême orient Lot SOTEVE,13700 MARIGNANE - 13700 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378718 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques. Serrurerie métallique (non électrique) et quincaillerie métallique. Produits en matière plastique non ouvrés. Matières plastiques à calfeutrer, à étouper et à isoler.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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