Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CANTERANE
Monsieur André TRABUT CUSSAC

Numéro de dépôt :
1053164
Date de dépôt :
20/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU CANTERANE

Déposée le 20 décembre 1977 par monsieur André TRABUT CUSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU CANTERANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André TRABUT CUSSAC domicilié(e) ST ETIENNE DE LISSE - 33330 SAINT EMILION - France.

La marque CHATEAU CANTERANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU CANTERANE est expirée depuis le 20 décembre 1987.


Monsieur André TRABUT CUSSAC - ST ETIENNE DE LISSE - 33330 SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001

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