Marque expirée - Marque en non vigueur

PARI SANTE
André TOUBOUL
René RETTIG
Danièle CLERC

Numéro de dépôt :
3626462
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/02/2019
PARI SANTE de André TOUBOUL

Présentation de la marque PARI SANTE

Déposée le 2 février 2009 par André TOUBOUL, René RETTIG, Danièle CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PARI SANTE »

Les déposants sont André TOUBOUL domicilié(e) 10 rue de PUGENS,31500 TOULOUSE - 31500 - France, René RETTIG domicilié(e) 4 rue Lamartine,31110 BAGNERES DE LUCHON - 31110 - France, Danièle CLERC domicilié(e) 4 rue LAMARTINE,31110 BAGNERES DE LUCHON - 31110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André TOUBOUL domicilié(e) 10 rue de PUGENS,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARI SANTE est expirée depuis le 2 février 2019.


André TOUBOUL - 10 rue de PUGENS,31500 TOULOUSE - 31500 - France

René RETTIG - 4 rue Lamartine,31110 BAGNERES DE LUCHON - 31110 - France

Danièle CLERC - 4 rue LAMARTINE,31110 BAGNERES DE LUCHON - 31110 - France


André TOUBOUL - 10 rue de PUGENS,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté.