Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOUCHES D'AVESNES
MONSIEUR ANDRE TONNEAUX

Numéro de dépôt :
1384305
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
AVESNES
Date d'expiration :
23/05/1995
LES MOUCHES D\'AVESNES de ANDRE TONNEAUX

Présentation de la marque LES MOUCHES D'AVESNES

Déposée le 23 mai 1985 par monsieur ANDRE TONNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), la marque française « LES MOUCHES D'AVESNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ANDRE TONNEAUX domicilié(e) 65, rue Léo Lagrange, 59440 AVESNES SUR HELPE. - France.

La marque LES MOUCHES D'AVESNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384305.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUCHES D'AVESNES est expirée depuis le 23 mai 1995.

ANDRE TONNEAUX a également déposé les autres marques suivantes : CLOCHETTES DU CARILLON


MONSIEUR ANDRE TONNEAUX - 65, rue Léo Lagrange, 59440 AVESNES SUR HELPE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Confiserie