Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOCHETTES DU CARILLON
Numéro de dépôt :
1025171
Date de dépôt :
01/03/1977
Lieu de dépôt :
AVESNES SUR HELPE
Présentation de la marque CLOCHETTES DU CARILLON
Déposée le 1 mars 1977 par monsieur André TONNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES SUR HELPE), la marque française « CLOCHETTES DU CARILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOCHETTES DU CARILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOCHETTES DU CARILLON est expirée depuis le 1 mars 1987.
André TONNEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011