Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POT'EXPRESS
Numéro de dépôt :
1403086
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
07/02/1996
Présentation de la marque POT'EXPRESS
Déposée le 7 février 1986 par monsieur Andre TIBODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « POT'EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque POT'EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403086.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT'EXPRESS est expirée depuis le 7 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37