Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Travail Scolaire
M. ANDRE Thierry

Numéro de dépôt :
4114536
Date de dépôt :
31/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2024
Travail Scolaire de ANDRE Thierry

Présentation de la marque Travail Scolaire

Déposée le 31 août 2014 par monsieur ANDRE Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Travail Scolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est monsieur ANDRE Thierry domicilié(e) Lotissement La Capélane, 13 rue des arbousiers - 34670 - SAINT-BRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDRE Thierry domicilié(e) Lotissement La Capélane, 13 rue des arbousiers - 34670 - SAINT-BRES - France.

La marque Travail Scolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Travail Scolaire est expirée depuis le 31 août 2024.


M. ANDRE Thierry - Lotissement La Capélane, 13 rue des arbousiers - 34670 - SAINT-BRES - France


M. ANDRE Thierry - Lotissement La Capélane, 13 rue des arbousiers - 34670 - SAINT-BRES - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.