Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D ORMAY
Numéro de dépôt :
1026223
Date de dépôt :
05/07/1977
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque D ORMAY
Déposée le 5 juillet 1977 par André TAFFET (Monsieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « D ORMAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D ORMAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque D ORMAY est expirée depuis le 5 juillet 1987.
André TAFFET (Monsieur a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013