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Marques déposées par ANDRE Susanne
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TRANSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAT
ANDRE Susanne

Numéro de dépôt :
94547767
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque TRANSAT

Déposée le 2 décembre 1994 par ANDRE Susanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est ANDRE Susanne, domicilié(e) 56, rue Maurice Berteaux, 78600 LE MESNIL LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT S.A. - France.

La marque TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 2 décembre 2004.

ANDRE Susanne a également déposé les autres marques suivantes : TENNIS , AIRCRAFT , TRANSAT , BLUE CARROTS , PRO-AM , AIRCRAFT


ANDRE Susanne - 56, rue Maurice Berteaux, 78600 LE MESNIL LE ROI - France


JACQUES BENEDICT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques